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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOVACà directoire et conseil de surveillance
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CARTE P
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARTE P
SOVAC (société anonyme à directoire et conseil de surveillance)

Numéro de dépôt :
1331800
Date de dépôt :
21/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2005
CARTE P de SOVACà directoire et conseil de surveillance

Présentation de la marque CARTE P

Déposée le 21 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOVACà directoire et conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVACà directoire et conseil de surveillance domicilié(e) 19-21 rue de la Bienfaisance, 75008 PARIS (dossier no 2055818) - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 393 340 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2055818) - France.

La marque CARTE P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTE P est expirée depuis le 21 novembre 2005.

SOVACà directoire et conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : PASSAVANT , DIX A SIX , MOUVEMENT , TROIS MOIS, TROIS CHOIX , DIX MOIS VITE , CREDYNASTIE , LE PLAN SECURITE RETRAITE SOVAC , SOVACAPI


SOVAC (société anonyme à directoire et conseil de surveillance) - 19-21 rue de la Bienfaisance, 75008 PARIS (dossier no 2055818) - France - SIREN 784393340


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2055818) - France


Renouvellement sans limitation le 4 octobre 1995 n°2055818 - Publication au BOPI 1995-10-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Inscription le 19 janvier 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°293724 - Publication au BOPI 2000-01-19

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